Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LETTRE DE L'ARTISAN
EDITIONS TECHNIQUES ET COMMUNICATION SARL

Numéro de dépôt :
95561019
Date de dépôt :
02/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2005

Présentation de la marque LA LETTRE DE L'ARTISAN

Déposée le 2 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS TECHNIQUES ET COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA LETTRE DE L'ARTISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS TECHNIQUES ET COMMUNICATION domicilié(e) 66 RUE DES AMANDIERS, 92000 NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETC - France.

La marque LA LETTRE DE L'ARTISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LETTRE DE L'ARTISAN est expirée depuis le 2 mars 2005.

EDITIONS TECHNIQUES ET COMMUNICATION a également déposé les autres marques suivantes : ENTREPRISE - EXPERT , R . D : LES REPERES DU DIRIGEANT - 10 QUESTIONS, 100 MOTS CLES , LIBERAL - EXPERT , LETTRE DE L'ECONOMIE RURALE , R.D: LES REPERES DU DIRIGEANT


EDITIONS TECHNIQUES ET COMMUNICATION SARL - 66 RUE DES AMANDIERS, 92000 NANTERRE - France


ETC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareil) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de specta les, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloque, conférences, congrès. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).